Hygienekonzept auf Französisch

Hygienekonzept auf Französisch, Stand 23.06.2021

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Concept d'hygiène pour la protection des enfants et des employés des crèches et garderies de Hesse lors de la pandémie de SRAS-CoV-2

Statut : le 29 juin 2021

Table des matières

Remarque préliminaire ........................................................................................................... 2
Informations générales sur les mesures de protection et l'organisation des structures d'accueil de jour des enfants ................................................................................................. 3
Mesures de protection générales .......................................................................................... 4
Règles générales d'hygiène ................................................................................................... 6
Zone d'entrée ........................................................................................................................... 7
Repas .......................................................................................................................................... 8
Le quotidien pédagogique et organisationnel ............................................................................. 8
Conférences et réunions ............................................................................................................. 9
Documentation permettant de retracer les éventuelles chaînes d'infection ................................ 9
Hygiène des chambres ................................................................................................................ 9
Ventilation ................................................................................................................................ 10
Utilisation des aides techniques ............................................................................................... 10
Nettoyage général ..................................................................................................................... 12
Hygiène et nettoyage dans l'espace sanitaire ............................................................................ 12
Obligations de l'employeur et des personnes présentant un risque plus élevé de développer un cas sévère de la maladie de COVID-19.................................................................................... 13
Obligation de déclaration ......................................................................................................... 15
Informations générales ............................................................................................................. 16
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Remarque préliminaire
La propagation mondiale du COVID-19, une maladie causée par le nouveau virus SRAS-CoV-2, a été déclarée pandémie par l'Organisation mondiale de la santé (OMS) le 11 mars 2020.
En raison de la forte augmentation du nombre d'infections en Allemagne, les structures d'accueil de jour (crèches, garderies, jardins d'enfants, services d'aide aux familles, garderies postscolaires) ont été fermées dans tout le pays en mars 20201 y compris dans la Hesse. Après des ouvertures temporaires, de nouvelles restrictions ont été nécessaires alors que les incidences augmentaient à nouveau.
Les opérations régulières ont repris le 25 juin 2021. Depuis lors, l'admission des enfants accueillis sous contrat ou conformément aux statuts se fonde sur le livre VIII du Code social (SGB). En principe, les conditions-cadres selon les articles 25a et suivants du Code du Commerce (HKJGB) s'appliquent ici ; le changement devrait avoir eu lieu d'ici le 5 juillet 2021. Il s'agit néanmoins d'une opération régulière qui, pour des raisons de contrôle des infections, ne peut avoir lieu que dans le respect de diverses mesures d'hygiène et d'accompagnement. Par conséquent, les plans d'hygiène des structures d'accueil de jour doivent être adaptés continuellement aux conditions de l'agent pathogène SRAS-CoV-2.
L'incidence de l'infection en Hesse a fortement et continuellement diminué au cours des dernières semaines.
Si l'on considère l'ensemble des facteurs sanitaires, économiques et sociaux, les mesures de protection ordonnées jusqu'ici dans le domaine de l'accueil des enfants peuvent donc être sensiblement réduites.
Les règles d'hygiène et les mesures de protection dans les crèches et les services d'aide aux familles peuvent réduire considérablement la probabilité de transmission et minimiser le risque d'infection. Conformément à l'article 36 de la
1 1 Dans le texte qui suit, le terme « garderie » s'entend comme un terme générique pour les crèches, les structures d'aide aux familles, les jardins d'enfants et les garderies postscolaires.
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loi sur la protection contre les infections (IfSG), depuis 2001, les établissements communautaires de garde d'enfants sont tenus de définir des procédures internes pour le respect de l'hygiène contre les infections dans des plans d'hygiène.
Le présent concept d'hygiène en relation avec la pandémie de COVID 19 sert de référence pour les ajustements des plans d'hygiène des établissements de garde d'enfants sans hébergement et de recommandations pour les structures de services d'aide aux familles.
Sur la base du concept de niveau d'escalade du Land de Hesse pour les villes et districts indépendants, des ordonnances spécifiques peuvent être imposées au niveau municipal si le nombre d'infections augmente, et en fonction du niveau d'escalade, également pour les mesures d'hygiène dans les garderies.
Informations générales sur les mesures de protection et l'organisation des structures d'accueil de jour des enfants
Le coronavirus SRAS-CoV-2 est transmissible de personne à personne. Les principaux modes de transmission sont l'infection par les gouttelettes et la transmission par voie aérienne via les aérosols, qui sont beaucoup plus petits que les gouttelettes normales.
L'infection par gouttelettes se produit principalement directement par les muqueuses des voies respiratoires. En outre, une transmission indirecte est également possible par les mains, qui sont ensuite mises en contact avec les muqueuses de la bouche ou du nez ainsi qu'avec la conjonctive des yeux. La distance minimale de 1,5 mètre peut contribuer à réduire la transmission des gouttelettes.
Les aérosols peuvent rester dans l'air beaucoup plus longtemps que les gouttelettes normales, qui retombent au sol en raison de leur poids. Les aérosols, quant à eux, peuvent se répandre dans des espaces clos et couvrir de plus
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grandes distances.
Étant donné que l'on ne peut pas s'attendre à ce que la distance minimale de 1,5 mètre soit respectée pour les enfants de moins de six ans, et que les soins éducatifs peuvent également inclure une interaction proche du corps, des règles de protection et d'hygiène particulières doivent être respectées lors des soins aux enfants.
Mesures de protection générales
Les personnes (enfants, parents, employés, personnes extérieures) ne sont pas autorisées à entrer dans l'établissement/la garderie,
• si eux-mêmes ou des membres de leur foyer présentent des symptômes de maladie liée à la COVID-19, en particulier de la fièvre, une toux sèche (non causée par une maladie chronique) ou une perte du goût ou de l'odorat,
• tant qu'eux-mêmes ou les membres du même foyer sont soumis à un isolement individuel (ordonnance de quarantaine de l'autorité de santé publique conformément à l'article 30 de la loi sur la protection des infections) ou à un isolement général en raison d'une infection par le SRAS-CoV-2 détectée par un test PCR. Cela ne s'applique pas aux personnes travaillant dans les institutions si l'isolement n'était pas pour elles-mêmes mais pour un membre du même foyer.
L'interdiction d'entrée ne s'applique pas aux personnes vaccinées ou convalescentes au sens des § 2 n° 2 et 3 ou n° 4 et 5 de l'ordonnance d'exemption des mesures de protection COVID 19 (SchAusnahmV) si
• elles ne présentent pas elles-mêmes les symptômes de la COVID-19 et ne sont pas soumises à un isolement,
• le membre du ménage n'a pas été séparé en raison d'une variante virale du coronavirus SARS- CoV-2 aux caractéristiques inquiétantes définies par l'Institut Robert Koch, qui n'est pas encore répandue en Allemagne.
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Au sens du § 2 n° 2-5 de la SchAusnahmV,
• une personne vaccinée une personne asymptomatique qui est en possession d'un certificat de vaccination qui lui a été délivré,
• une preuve de vaccination, une preuve de l'existence d'une vaccination complète contre le coronavirus SARS-CoV-2 en allemand, anglais, français, italien ou espagnol sous forme matérielle ou numérique, si la vaccination protectrice sous-jacente a été effectuée avec un ou plusieurs vaccins nommés par le Paul Ehrlich Institute sur Internet à l'adresse www.pei.de/impfstoffe/covid-19 l'adresse, et
a) soit un nombre de doses de vaccin publié par l'Institut Paul Ehrlich sur Internet à l'adresse www.pei.de/impfstoffe/covid-19 nécessaire pour une vaccination complète et qu'au moins 14 jours se sont écoulés depuis la dernière vaccination individuelle obligatoire, soit
b) chez une personne rétablie, une dose administrée de vaccin,
• une personne rétablie étant une personne asymptomatique qui est en possession d'un certificat de convalescence qui lui a été délivré,
• une preuve de rétablissement, la preuve d'une infection antérieure par le coronavirus SARS-CoV-2 en allemand, anglais, français, italien ou espagnol, sous forme matérielle ou numérique, si le test sous-jacent se base sur des diagnostics de laboratoire utilisant la détection des acides nucléiques (PCR, PoC-PCR ou autres méthodes de technologie d'amplification des acides nucléiques) et si au moins 28 jours et un maximum de six mois se sont écoulés.
• En cas de signes aigus de maladie chez un enfant, si possible et en fonction de l'âge, la personne qui s'occupe de l'enfant doit appliquer une protection bucco-nasale et l'enfant concerné doit immédiatement être emmené dans une pièce séparée et soigné séparément. La personne qui s'occupe de l'enfant malade doit également porter un masque bucco-nasal ou, si nécessaire, un masque FFP2. Cette opération est suivie d'un ramassage par les parents dès
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que possible.

Dans le cas des enfants qui, selon les informations de l'Institut Robert Koch, appartiennent à des groupes de personnes qui, en l'état actuel des connaissances, présentent un risque plus élevé d'évolution grave de la maladie (https://www.rki.de/DE/Content/InfAZ/N/Neuartiges_Coronavirus/Risikogruppen.html), les parents doivent discuter des mesures de protection appropriées avec le pédiatre et de leur mise en oeuvre dans la garderie avec le prestataire.
• En cas de maladie aiguë des employés, ceux-ci doivent quitter immédiatement la garderie. En cas de maladie aiguë de l'employé de la structure d'accueil ou d'une personne du même foyer, il convient de contacter immédiatement les parents et de prendre des dispositions pour venir chercher les enfants.
Règles générales d'hygiène
• Lorsque des adultes se rencontrent, la distance minimale est de 1,5 mètre. Pour les enfants, seulement si possible, par exemple au moment des repas.
• Les dispositions de l'Ordonnance sur la protection contre les coronavirus (CoSchuV) s'appliquent à tous les visiteurs de la crèche / de la garderie, c'est-à-dire que dès leur entrée dans l'établissement, les adultes et les enfants de plus de 6 ans doivent porter un couvre-bouche/nez médical, sauf si
o ils sont situés sur le site dans des zones non accessibles au public, à condition qu'une distance de 1,5 mètre des autres personnes puisse être maintenue en toute sécurité,
o le port d'une protection buccale et nasale est impossible en raison d'une déficience ou d'un handicap,
o dans la mesure où le retrait du masque médical est nécessaire pour des raisons pédagogiques et thérapeutiques.
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• Ne pas toucher le visage et surtout les muqueuses avec les mains, c'est-à-dire ne pas toucher la bouche, les yeux et le nez.
• Une hygiène des mains rigoureuse pour les visiteurs, les enfants, les employés et le personnel de la structure d'accueil (par exemple, après être entré dans la crèche ou la garderie, avant et après avoir mangé, après être allé aux toilettes et avant de mettre et d'enlever un masque de protection), par exemple en se lavant les mains avec du savon pendant 20 à 30 secondes (voir aussi https://www.infektions- schutz.de/hand-washing).
• Il y a des installations sanitaires suffisantes doivent être disponibles, avec des moyens de nettoyage et de soins de la peau.
• Protocole pour la toux et des éternuements : La toux et les éternuements dans le creux du bras font partie des mesures de prévention les plus importantes. Lorsque vous toussez ou éternuez, gardez la plus grande distance possible avec les autres personnes, de préférence en vous détournant.
• Pas de contact, d'accolade ou de poignée de main avec les adultes, avec les enfants, dans la mesure du possible et de la communication.
• Le contact avec la salive doit être évité avec les enfants. Si cela n'a pas pu être évité, il faut ensuite se laver les mains et le visage.
• Dans la mesure du possible, les adultes ne doivent pas toucher les objets accessibles au public, tels que les poignées de porte ou les boutons d'ascenseur, avec la totalité de leurs mains ou de leurs doigts, mais avec leurs articulations ou leurs coudes, par exemple.
En plus des consignes générales d'hygiène et de protection de la santé, il faut notamment respecter les recommandations suivantes :
Zone d'entrée
• Il faut prévoir un désinfectant devant la porte d'entrée, hors de portée des
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enfants, afin que les visiteurs qui entrent dans l'établissement ou la structure d'accueil puissent se désinfecter les mains. Il faut utiliser un désinfectant liquide ou des lingettes désinfectantes, et non un spray.

Les particules pulvérisées pourraient être inhalées par les enfants se trouvant à proximité et constituer un risque pour eux.
• Des affiches d'information sur les mesures d'hygiène doivent être apposées à la porte d'entrée et à d'autres endroits bien visibles, ainsi que dans la zone sanitaire (règles de lavage des mains).
Repas
Lors de la restauration dans la crèche et dans la garderie, une hygiène stricte doit être observée dans la préparation et le service des aliments (se laver les mains avant de préparer les aliments, ne pas partager les ustensiles de cuisine et les couverts). En particulier, lors de la préparation d'aliments non chauffés, il faut veiller à maintenir une hygiène appropriée, car les agents pathogènes peuvent être tués par la fait de les chauffer.
Le quotidien pédagogique et organisationnel
• Les règles d'hygiène doivent être élaborées et mises en oeuvre avec les enfants d'une manière adaptée à leur développement. En particulier, le lavage des mains doit être fait de manière approfondie avec les enfants (de manière ludique). Une routine d'hygiène appropriée fait partie du mandat pédagogique du personnel et des gardes d'enfants.
• Pour des raisons de contrôle de l'infection, les activités sportives doivent être pratiquées de préférence à l'extérieur ; à l'intérieur, une ventilation adéquate doit être assurée. On peut supposer que la respiration intensive augmente la concentration de virus dans l'air.
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Les exercices de chant ou de conversation peuvent entraîner le transport de gouttelettes sur une distance supérieure à 1,5 m. Cette circonstance doit être prise en compte dans la vie pédagogique quotidienne. Les vêtements de l'enfant doivent être changés si nécessaire, par exemple s'ils sont imprégnés de salive.
• En fonction de la situation d'infection sur place, il peut y avoir d'autres restrictions au programme éducatif quotidien.
Conférences et réunions
Le règlement de l'ordonnance sur la protection contre les coronavirus (Co- SchuV) s'applique aux discussions et aux réunions, ainsi qu'aux assemblées de parents qui se déroulent dans des salles fermées (consultable à l'adresse suivante https://www.hessen.de/fuer-buerger/corona-hessen/verordnungen-und-allgemeinverfuegungen). Voir également les notes sous la rubrique Réglementation générale.
Documentation permettant de retracer les éventuelles chaînes d'infection
Afin de permettre la recherche des contacts, il faut tenir à disposition une documentation sur les personnes (enfants, employés, tiers) présentes quotidiennement dans la garderie ou dans l'accueil de jour, comme les livres de groupe, les tableaux de service, les plans de ramassage, etc.
Hygiène des chambres
Des recommandations particulières s'appliquent en période de pandémie de COVID 19 pour les salles de groupe et les pièces annexes, les dortoirs, les salles de gymnastique ou de d'exercice, les salles de détente telles que les salles du
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personnel et les salles de pause, les bureaux ainsi que les vestiaires et les couloirs, et pour les pièces utilisées dans le cadre de l'accueil de jour des enfants.
Ventilation
Une ventilation régulière et adéquate est particulièrement importante, car elle permet de renouveler l'air intérieur et peut ainsi réduire la concentration d'aérosols en particulier. Les recommandations suivantes sont conformes aux recommandations de l'Agence fédérale de l'environnement concernant une ventilation adéquate.
Essentiellement : Il convient d'assurer une ventilation fréquemment pendant de courtes périodes en ouvrant les fenêtres sur toute leur surface. Une position d'inclinaison permanente n'est pas suffisante. En hiver, en raison de la différence de température entre l'intérieur et l'extérieur, un échange d'air plus rapide qu'en été est possible, quand les températures extérieures sont élevées. Lorsque la température extérieure est froide, une à trois minutes de ventilation sont tout à fait suffisantes. Il est fortement déconseillé de ventiler en permanence (y compris en basculant les fenêtres en permanence) pendant la saison froide (risque de moisissure, risque de refroidissement pour les enfants). La ventilation croisée est encore meilleure que la ventilation intermittente. Cela signifie que des fenêtres opposées sont ouvertes en grand en même temps. La température dans la pièce ne baisse que de quelques degrés pendant la ventilation intermittente et la ventilation transversale. Après avoir fermé les fenêtres, elle remonte rapidement.
Attention : Les fenêtres ouvertes peuvent également présenter un risque de chute pour les enfants. Par conséquent, les exigences en matière de supervision adéquate augmentent.
Utilisation des aides techniques
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La concentration de dioxyde de carbone (concentration de CO2) dans la pièce est une bonne indication de la qualité de l'air ambiant. Les dispositifs CO2 (ou signalisation CO2) aident à assurer une ventilation régulière car ils indiquent le moment où la ventilation doit avoir lieu. Des appareils un peu plus chers affichent l'évolution numérique de la teneur en CO2 de l'air ambiant. Il est préférable de les placer à hauteur de respiration et au centre de la pièce (pas à la fenêtre, pas directement sur le mur).
Si des systèmes de climatisation et de ventilation sont utilisés, ils doivent fonctionner avec une proportion d'air frais aussi élevée que possible. En mode recirculation des systèmes centraux, des filtres appropriés sont nécessaires (si cela est techniquement possible, des filtres HEPA, classe H13 ou H14 selon la norme DIN EN 1822- 1:2019-10). La fréquence de remplacement des filtres et les spécifications existantes pour l'entretien doivent être prises en compte. Les systèmes de ventilation et de climatisation qui ne font que faire circuler l'air ambiant ne sont pas adaptés. Les ventilateurs ne doivent pas être utilisés dans les espaces communs.
Les unités mobiles de purification de l'air ne sont pas conçues pour éliminer l'air vicié de la pièce ni pour faire entrer de l'air frais de l'extérieur ; elles ne contribuent donc pas de manière significative à l'élimination du dioxyde de carbone (CO2), de l'excès d'humidité et d'autres substances qui en résultent à l'intérieur. Selon les recommandations de l'Agence fédérale pour l'environnement, l'utilisation de purificateurs d'air mobiles, même avec des filtres HEPA intégrés, n'est donc pas suffisante pour éliminer efficacement et durablement les particules en suspension (par exemple les virus) de l'air intérieur. L'utilisation de ces dispositifs ne peut donc pas remplacer les mesures de ventilation et doit au mieux être utilisée comme mesure d'accompagnement. Conformément aux instructions d'utilisation, l'appareil doit être entretenu et nettoyé de manière à ne pas présenter de danger. Le remplacement régulier des filtres est une condition préalable à un bon fonctionnement. L'utilisation de ces équipements doit être évaluée au préalable
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par un spécialiste de la sécurité au travail.
Nettoyage général
Un nettoyage approfondi et régulier, en particulier des surfaces et des objets fréquemment utilisés, est une condition préalable essentielle à un bon état d'hygiène dans les crèches et les garderies.
En général, l'infectivité des virus du SRAS-CoV-2 sur les surfaces inanimées diminue rapidement en fonction du matériau et des conditions environnementales telles que la température et l'humidité. Néanmoins, dans l'état actuel des connaissances, la transmission par contact est possible. C'est pourquoi le nettoyage des surfaces est important dans les crèches et les garderies pour enfants. Cela s'applique également aux surfaces dites antimicrobiennes ; là aussi, les sécrétions et les salissures doivent être éliminées mécaniquement.
Les poignées de porte et les objets que les enfants et les employés touchent doivent être nettoyés régulièrement avec de l'eau et une solution savonneuse, les peluches doivent être lavées au moins tous les trois jours (au moins à 60 degrés Celsius avec un détergent puissant et un séchage soigneux). Les désinfectants ne doivent être utilisés que dans une mesure très limitée (par exemple dans la zone d'entrée pour les adultes) et doivent généralement être évités chez les enfants.
La désinfection systématique des surfaces dans les crèches ou les garderies n'est pas recommandée par l'Institut Robert Koch dans le cadre de la pandémie actuelle de COVID 19.
Hygiène et nettoyage dans l'espace sanitaire
Des distributeurs de savon liquide et des serviettes jetables en nombre suffisant
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doivent être fournis et régulièrement réapprovisionnés dans toutes les toilettes. Les conteneurs d'élimination appropriés pour les serviettes jetables et les articles d'hygiène, tels que les couches et les lingettes humides, doivent être stockés de manière adéquate.
Les sièges de toilettes, les robinets, les lavabos et les sols doivent être nettoyés quotidiennement. Le personnel de nettoyage doit porter l'équipement de protection approprié, comme des blouses de protection, des gants de travail en caoutchouc et, si nécessaire, un couvre-bouche et un couvre-nez. En cas de contamination par des matières fécales, du sang ou des vomissures, un nettoyage prophylactique avec des lingettes désinfectantes à usage unique peut être effectué après l'élimination de la contamination.
Les coussins à langer ainsi que les pots et les assises de toilettes pour enfants doivent être nettoyés à l'eau et au savon par les employés immédiatement après leur utilisation. Pour cette opération, il convient de porter des gants jetables. Il faut porter des gants jetables pour changer les couches, et se laver les mains et les coussins à langer après. Un équipement de protection individuelle (voir Mesures de protection sur le lieu de travail) peut également être nécessaire pour un enfant gravement malade.
Obligations de l'employeur et des personnes présentant un risque plus élevé de développer un cas sévère de la maladie de COVID-19
Les employeurs doivent, en principe, proposer un Coronatest au moins une fois par semaine à tous les employés qui ne travaillent pas exclusivement à leur domicile. Les employés qui sont exposés à un risque particulier d'infection dans le cadre de leur travail ont droit à un test de dépistage au moins deux fois par semaine ; ce groupe comprend également les employés des crèches et garderies. Vous pouvez trouver des informations plus détaillées sur cette page :
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https://www.bmas.de/DE/Corona/Fragen-und-Antworten/Fragen-und-Antworten- ASVO/faq-corona-asvo.html
Selon l'article 5 de la loi sur la santé et la sécurité au travail, l'employeur est tenu d'évaluer les risques pour la sécurité et la santé de ses employés sur le lieu de travail (évaluation des risques) et d'en déduire des mesures visant à prévenir les infections. Pour contribuer à l'application de cette loi, le Ministère fédéral du Travail et des Affaires sociales (BMAS) a publié la norme de sécurité au travail SARS CoV-2 et une règle de sécurité au travail SARS CoV-2. Elles s'appliquent à toutes les structures d'accueil de jour. Les mesures nécessaires dans chaque cas dépendent des circonstances opérationnelles et sont déterminées et spécifiées dans l'évaluation des risques.
L'Institut Robert Koch souligne qu'en raison des différentes influences et de leurs combinaisons possibles, il n'est pas possible de déterminer de manière générale la classification dans un groupe à risque. Cette classification nécessite plutôt d'une évaluation individuelle des facteurs de risque, au sens d'une expertise médicale (professionnelle). Il en va de même pour les personnes qui vivent sous le même toit qu'une personne à risque ou qui lui prodiguent des soins et pour les personnes handicapées.
Les employés ont droit à un examen de santé du travail préventif dans le cadre de la pandémie de COVID-19, qui doit également déterminer dans quelle mesure ils doivent être libérés des activités de soins directs en raison de maladies antérieures et de dispositions individuelles et du risque particulier de tomber malade avec le COVID-19, ou quelles exigences doivent être formulées pour un autre lieu de travail ou pour des mesures de protection spécifiques. Les employés sont informés de ce droit par l'employeur. L'évaluation des risques doit être effectuée par le médecin traitant et l'affectation au groupe de patients à risque doit être justifiée par un certificat approprié. Cela s'applique également aux employés des garderies. Si les gardes d'enfants sont des travailleurs indépendants, ils doivent procéder à cette évaluation de manière indépendante
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et contacter le Bureau d'aide sociale à la jeunesse si nécessaire.
La décision sur les mesures de protection à prendre pour une femme enceinte est une décision au cas par cas qui doit être prise par l'employeur avec le concours du médecin du travail et en connaissance du lieu de travail spécifique et défini au regard de la pandémie de COVID 19.
Dans tous les cas, surtout si vous appartenez à un groupe à risque, les mesures de protection sur le lieu de travail, comme le port d'équipements de protection individuelle (EPI), doivent être respectées :
- Utilisez des gants de protection jetables pour l'élimination des excréments corporels, lorsque vous aidez à la toilette ou au changement de couches.
- Utilisation de blouses de protection, par exemple pour les activités du secteur sanitaire.
- Pour des occasions particulières, il peut également être conseillé de prendre temporairement des mesures de protection spéciales.
L'employeur doit fournir à tous les travailleurs les équipements de protection individuelle susmentionnés ainsi que le couvre-bouche et le couvre-nez. Le personnel doit être formé à l'utilisation et à l'élimination correctes des matériaux.
Obligation de déclaration
La suspicion d'une présence de la COVID-19 et l'apparition de cas de COVID-19 dans une crèche doivent être signalées au département de la santé publique et au bureau local d'aide sociale à la jeunesse. L'obligation de déclaration découle de la loi sur la protection contre les infections (IfSG). En vertu de l'article 8, paragraphe 1, point 7, en liaison avec l'article 6, paragraphe 1, phrase 1, point 1, la direction de l'établissement est tenue d'informer l'autorité sanitaire compétente en cas de suspicion de maladie ou de présence de COVID-19. L'article 9 de la loi
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IfSG stipule que la déclaration doit être faite sans délai et quelles données elle doit contenir.
Informations générales
Le plan d'hygiène de la garderie doit être soumis à l'autorité sanitaire locale sur demande.

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